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Brevet européen · EP3704024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3704024
Numéro de demande
EP18801248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
28 sept. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 45/00 (2006.01)
G07C 5/08 (2006.01)
G07C 5/02 (2006.01)
G07C 5/00 (2006.01)
B61L 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201715799245 31.10.2017
Demande PCT
PCT/US2018/058215 30.10.2018
Publication PCT
WO2019/089597 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

L3 Technologies, Inc.

600 Third Avenue, New York, New York 10016, US

Inventeur

CARRO, Eduardo M.

Sarasota, Florida 34241, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.