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Brevet européen · EP3704066 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3704066
Numéro de demande
EP17930548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2017
Publié
9 sept. 2020
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C02F 1/68 (2023.01)
C02F 9/00 (2023.01)
B01D 35/04 (2006.01)
C02F 1/00 (2023.01)
C02F 1/28 (2023.01)
Demande PCT
PCT/SG2017/050541 30.10.2017
Publication PCT
WO2019/088912 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

LEUNG, Kin Yung

Singapore 323108, SG

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.