FERNBEDIENTE KRAFTMASCHINE

Brevet européen · EP3704315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3704315
Numéro de demande
EP18811413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
7 sept. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08C 17/02 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
G08C 17/00 (2006.01)
E02F 9/24 (2006.01)
B62D 55/06 (2006.01)
E02F 3/34 (2006.01)
Priorité
US 201762580176 P 01.11.2017
Demande PCT
PCT/US2018/058733 01.11.2018
Publication PCT
WO2019/089945 09.05.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Inventeur

HOFFERT, Phil

Bismarck ND 58503, US

FEICKERT, Ryan

Mandan ND 58554, US

PFAFF, John

Bismarck ND 58504, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.