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Brevet européen · EP3705416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705416
Numéro de demande
EP20155992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2020
Publié
9 sept. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 25/10 (2006.01)
A47J 39/02 (2006.01)
B65D 81/38 (2006.01)
F25D 3/08 (2006.01)
F25D 23/02 (2006.01)
A47J 47/14 (2006.01)
Priorité
DE 102019105846 07.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Inventeur

Schulz, Jörg

72585 Riederich, DE

Decker, Peter

78532 Tuttlingen, DE

Mohamed, Nadine

72663 Großbettlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.