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Brevet européen · EP3705889 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3705889
Numéro de demande
EP20171704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2017
Publié
9 sept. 2020
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01N 33/08 (2006.01)
A01K 45/00 (2006.01)
A01K 43/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016215127 12.08.2016
Divisionnaire de
EP17749176
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

HatchTech Group B.V.

Innovatielaan 3, 6745 XW De Klomp, NL

Inventeur

Einspanier, Prof. Dr. Almuth

04103 Leipzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.