DISJONCTEUR À INTERRUPTEUR À VIDE COMPORTANT UN SYSTÈME DE COMMANDE, ET VÉHICULE FERROVIAIRE COMPORTANT UN TEL DISJONCTEUR
Brevet européen · EP3706151 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3706151
- Numéro de demande
- EP20161599
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 9 sept. 2020
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H01H 33/26 (2006.01)B60L 3/04 (2006.01)H01H 33/66 (2006.01)H01H 33/668 (2006.01)
- Priorité
- FR 1902372 08.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 22 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.06.2023
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
QUENTIN, Nicolas
65420 Ibos, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.