DREHENDE ELEKTRISCHE MASCHINE MIT AUSSENROTOR

Brevet européen · EP3706289 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3706289
Numéro de demande
EP18857400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2018
Publié
9 sept. 2020
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H02K 9/06 (2006.01)
H02K 1/2788 (2022.01)
H02K 21/22 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2017/039711 02.11.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/023983 25.06.2018
Publication PCT
WO2019/087456 09.05.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Mitsuba Corporation

2681, Hirosawacho 1-chome, Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

Inventeur

SAKAUE, Mika

Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP

MATSUI, Takanori

Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP

SATO, Manabu

Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP

HAGIMURA, Masami

Kiryu-shi Gunma 376-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.