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Brevet européen · EP3706610 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3706610
- Numéro de demande
- EP18804479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 5/12 (2006.01)A47K 5/14 (2006.01)H03K 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201762581830 P 06.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/058460 31.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/089756 09.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
HARRIS, Donald R.
Mogadore Ohio 44260, US
WILLIS, Daniel M.
Clinton Ohio 44216, US
CIAVARELLA, Nick E.
Seven Hills Ohio 44131, US
MCNULTY, John J.
Broadview Heights Ohio 44147, US
MARSHALL, Aaron D.
Silver Lake, Ohio 44224/US, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.