BLATTVERARBEITUNGSSYSTEM UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP3707002 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3707002
Numéro de demande
EP18796497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2018
Publié
16 sept. 2020
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B41F 33/08 (2006.01)
B41F 5/02 (2006.01)
B41F 5/24 (2006.01)
B41F 13/00 (2006.01)
B41F 13/30 (2006.01)
B41F 13/36 (2006.01)
B41F 19/00 (2006.01)
Priorité
IT 201700127604 09.11.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/057921 12.10.2018
Publication PCT
WO2019/092520 16.05.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Engico S.r.l.

Via Adamello, 3, 20851 Lissone (Monza Brianza), IT

Inventeur

BENZONI, Rinaldo

20851 Lissone (Monza Brianza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.