ALDEHYD-DUFTSTOFF
Brevet européen · EP3707228 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707228
- Numéro de demande
- EP19712592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2019
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)C07C 47/225 (2006.01)
- Priorité
- EP 18164274 27.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/057529 26.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/185599 03.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.