CYCLOHEXENPROPANALDERIVATE ALS PARFÜMBESTANDTEILE

Brevet européen · EP3707229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3707229
Numéro de demande
EP19730391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2019
Publié
16 sept. 2020
Délivré
13 oct. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
A61K 8/35 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C07C 47/225 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
Priorité
EP 18178947 21.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/066362 20.06.2019
Publication PCT
WO2019/243506 26.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.