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Brevet européen · EP3707416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707416
- Numéro de demande
- EP18808180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/14 (2006.01)A61M 39/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201715807505 08.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/059653 07.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/094487 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
SHEVGOOR, Siddarth K.
Laguna Beach California 92651, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.