SYSTÈME DE SIMULATION D'ACTE CHIRURGICAL
Brevet européen · EP3707694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3707694
- Numéro de demande
- EP18827156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2018
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G09B 23/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1760601 10.11.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052799 09.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/092382 16.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 22 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 30 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
92200 Neuilly-sur-Seine, FR
92200 Neuilly-sur-Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.