TIGE MEDULLAIRE D'ENDOPROTHÈSE D'ARTICULATION
Brevet européen · EP3708127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3708127
- Numéro de demande
- EP20162822
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2020
- Publié
- 16 sept. 2020
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)A61F 2/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 1902534 12.03.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 29 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR, Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 15 oct. 2025
Titulaire
- Titulaire
- FX Shoulder Solutions, 1663 Rue de Majornas, 01440 Viria, France → FX Shoulder Solutions, 1663 Rue de Majornas, 01440 Viriat, France
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
JEROSCH, Jörg
40667 Meerbusch, DE
NOURISSAT, Geoffroy
94300 Vincennes, FR
BURKHEAD JR., Wayne Buz
Dallas TX 75229, US
COSTOUROS, John
Hillsborough CA 94010, US
MOEN, Todd Christopher
Dallas TX 75203, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.