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Brevet européen · EP3708237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708237
Numéro de demande
EP20169471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2015
Publié
16 sept. 2020
Délivré
10 août 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 46/00 (2022.01)
F02M 35/024 (2006.01)
Priorité
US 201414181678 16.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

K&N Engineering, Inc.

K & N Engineering, Inc.

1455 Citrus Street, Riverside, CA 92507, US

Inventeur

CRANSTONE, Colin Arthur

Palm Springs, CA 92262, US

WILLIAMS, Steve E.

Beaumont, CA 92223, US

MCCLELLAND, Kevin

Rancho Cucamonga, CA 91739, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.