C02-RÜCKGEWINNUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3708241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708241
Numéro de demande
EP20171430
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2011
Publié
16 sept. 2020
Délivré
8 déc. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/14 (2006.01)
Priorité
JP 2010268865 01.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 19 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  3. 8 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

Parties

Inventeur

YAGI, Yasuyuki

Amagasaki, Hyogo 661-0974, JP

IIJIMA, Masaki

Minato-ku, Tokyo 108-8215, JP

TATSUMI, Masahiko

Amagasaki, Hyogo 661-0974, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.