WEISSLICHTQUELLENSYSTEM

Brevet européen · EP3708902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708902
Numéro de demande
EP20166868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2016
Publié
16 sept. 2020
Délivré
24 mai 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21Y 101/00 (2016.01)
F21K 9/64 (2016.01)
F21S 8/00 (2006.01)
H01L 25/075 (2006.01)
H01L 33/50 (2010.01)
Priorité
JP 2015126776 24.06.2015
JP 2016082968 18.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 24 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

Parties

Inventeur

YAGI, Noriaki

Kanagawa, 235-8522, JP

YAMAKAWA, Masahiko

Kanagawa, 235-8522, JP

KOBAYASHI, Kumpei

Kanagawa, 235-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.