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Brevet européen · EP3708932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3708932
Numéro de demande
EP19889619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2019
Publié
16 sept. 2020
Délivré
18 déc. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 11/02 (2006.01)
F25D 17/06 (2006.01)
F25C 5/20 (2018.01)
F25D 21/08 (2006.01)
F25D 23/00 (2006.01)
Priorité
CN 201811436035 28.11.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/072061 17.01.2019
Publication PCT
WO2020/107680 04.06.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Inventeur

JIA, Ying

Hefei, Anhui 230601, CN

SI, Zengqiang

Hefei, Anhui 230601, CN

LIU, Dongxian

Hefei, Anhui 230601, CN

ZHENG, Xuezai

Hefei, Anhui 230601, CN

LU, Fei

Hefei, Anhui 230601, CN

LI, Yu

Hefei, Anhui 230601, CN

WEI, Deming

Hefei, Anhui 230601, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.