TREIBERSCHALTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3709781 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3709781
Numéro de demande
EP20161175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2020
Publié
16 sept. 2020
Délivré
1 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019047696 14.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  4. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

TAMURA CORPORATION

Tamura Corporation

1-19-43 Higashi-Oizumi Nerima-ku, Tokyo 178-8511, JP

Inventeur

YOSHINO, Tomohiko

Saitama, 350-0214, JP

AOKI, Hirotoshi

Saitama, 350-0214, JP

YOSHIDA, Kiyotaka

Saitama, 350-0214, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.