VORRICHTUNG ZUR VERSTÄRKUNG, ABDICHTUNG ODER DÄMPFUNG EINES STRUKTURELEMENTES
Brevet européen · EP3710341 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710341
- Numéro de demande
- EP18799536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Radié
- 8 janv. 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B62D 25/00 (2006.01)B62D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17201942 15.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/080780 09.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/096693 23.05.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2025
Date de radiation
- Date de radiation
- 23.06.2023 → 08.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
CAUCHIE, Patrick
1480 Rebecq, BE
SHEHU, Ardi
3111 Rotselaar, BE
MEIER, Michael
5443 Niederrohrdorf
SOUVAY, Denis
67400 Illkirch-Graffenstaden, FR
BELPAIRE, Vincent
1180 Uccle, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.