AUFHELLER ZUM AUFHELLERN VON PAPIER
Brevet européen · EP3710632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3710632
- Numéro de demande
- EP18816080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21C 9/00 (2006.01)D21C 9/10 (2006.01)D21H 17/09 (2006.01)D21H 21/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 17210363 22.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/085029 14.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/121411 27.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Inventeur
ATKINSON, David
4144 Arlesheim
ILHAN, Meral
68560 Hirsingue, FR
BUKOWSKI, Marc
79618 Rheinfelden, DE
JACKSON, Andrew
North Yorkshire HG3 1EJ, GB
DOMINGUEZ, Cristina
68300 Saint-Louis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.