INSTALLATION ET PROCEDE DE DETECTION ET DE LOCALISATION DE FUITE DANS UN CIRCUIT DE TRANSPORT D'UN FLUIDE, NOTAMMENT D'UN AERONEF

Brevet européen · EP3710803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3710803
Numéro de demande
EP18800175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2018
Publié
23 sept. 2020
Délivré
4 mai 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 3/20 (2006.01)
G01M 3/22 (2006.01)
G01M 3/28 (2006.01)
G01L 27/00 (2006.01)
Priorité
FR 1760824 16.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/081009 13.11.2018
Publication PCT
WO2019/096759 23.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

ATEQ

15 rue des Dames, 78340 Les Clayes-sous-Bois, FR

Inventeur

NATIVEL, Gabriel

78340 Les-Clayes-Sous-Bois, FR

PLATEL, Frédéric

78310 Maurepas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.