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Brevet européen · EP3711296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3711296
- Numéro de demande
- EP18877392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2018
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 19/156 (2014.01)A63F 13/52 (2014.01)H04N 19/127 (2014.01)
- Priorité
- US 201715816765 17.11.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/057511 27.09.2018
- Publication PCT
- WO2019/097319 23.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
SINES, Gabor
Toronto, Ontario M4K 1Y3, CA
PLUMADORE, Kyle
Markham, ON L3T 7X6, CA
LIU, Yang
Toronto, Ontario M2H 1R4, CA
AMER, Ihab
Stouffville, Ontario L4A 0P2, CA
IVANOVIC, Boris
Richmond Hill, Ontario L4E 0Z5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.