WIEDERVERWENDBARES INKONTINENZMATERIAL
Brevet européen · EP3711727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3711727
- Numéro de demande
- EP20164718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2020
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)A61F 13/537 (2006.01)A61F 13/539 (2006.01)A61F 13/56 (2006.01)
- Priorité
- BE 201905177 21.03.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 27 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2023
- 27 oct. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 27.10.2023
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 24 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
6 entrées antérieures
- 16 août 2023
Titulaire
- Titulaire
- Washcot bv, Maïslaan 2A, 8800 Roeselare, Belgique → Cazitex NV, Industriepark Lar C25, 8930 Menen, Belgique
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 11 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Mandataire
6900 Lugano
Inventeur
8540 Deerlijk, BE
8540 Deerlijk, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.