SCHAUKELANORDNUNG
Brevet européen · EP3711833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3711833
- Numéro de demande
- EP19164401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2019
- Publié
- 23 sept. 2020
- Délivré
- 19 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A63G 9/12 (2006.01)A63G 9/04 (2006.01)A63G 9/02 (2006.01)A63G 9/00 (2006.01)A63G 9/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 9 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.07.2021
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.