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Brevet européen · EP3712440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3712440
Numéro de demande
EP20159325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2020
Publié
23 sept. 2020
Délivré
19 juin 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 27/02 (2006.01)
F04D 29/02 (2006.01)
Priorité
GB 201903892 21.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  3. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Titulaire

Ford Global Technologies, LLC

Fairlane Plaza South, Suite 800 330 Town Center Drive, Dearborn, MI 48126-2738, US

Inventeur

WELLS, Ryan

South Woodham Ferrers, Essex CM15 9LJ, GB

NEWMAN, Carl, Stephen

Colchester, Essex CO2 8UF, GB

JOHNSON, Steve

Brentwood, Essex CM15 9LJ, GB

WATTON, Sam

Rochester, Kent ME2 3HS, GB

O'SULLIVAN, Pierce

London, E15 2AP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.