NAHTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3713501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3713501
- Numéro de demande
- EP18839905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/062 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/08 (2006.01)
- Priorité
- NL 2019974 24.11.2017
- Demande PCT
- PCT/NL2018/050793 26.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/103615 31.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
PAALMAN, Micha Ilan
6229 EV Maastricht, NL
VEENHOF, Alexander Arnold Frederik Adriaan
6229 EV Maastricht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.