TANDEMGESCHOSS
Brevet européen · EP3714229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3714229
- Numéro de demande
- EP18705814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F42B 12/18 (2006.01)F42B 12/10 (2006.01)F42B 12/16 (2006.01)
- Priorité
- BG 390317 08.11.2017
- Demande PCT
- PCT/BG2018/000008 31.01.2018
- Publication PCT
- WO2019/090399 16.05.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
PETKOV, Stancho Petkov
4330 Sopot, BG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.