PROCEDE DE DETERMINATION DE LA CONCENTRATION EN CHLORE LIBRE DANS UNE TOUR UTILISANT LE CHLORE COMME BASE ACTIVE
Brevet européen · EP3714261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3714261
- Numéro de demande
- EP18786774
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B01D 53/30 (2006.01)B01D 53/52 (2006.01)B01D 53/78 (2006.01)G01N 27/416 (2006.01)B01D 53/00 (2006.01)G01N 33/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1760969 21.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/078078 15.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/101442 31.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 19 oct. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 19 oct. 2022
Transféré
- Titulaire
- SUEZ Groupe, 16 Place de I'Iris - Tour CB21, 92040 Paris la Défense CEDEX, France → Suez International, Tour CB21, 16 place de l'Iris, 92040 Paris la Défense Cedex, France
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
2 entrées antérieures
- 7 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.10.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
78450 Villepreux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.