PROCEDE DE DETERMINATION DE LA CONCENTRATION EN CHLORE LIBRE DANS UNE TOUR UTILISANT LE CHLORE COMME BASE ACTIVE

Brevet européen · EP3714261 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3714261
Numéro de demande
EP18786774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2018
Publié
30 sept. 2020
Délivré
18 août 2021
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
B01D 53/30 (2006.01)
B01D 53/52 (2006.01)
B01D 53/78 (2006.01)
G01N 27/416 (2006.01)
B01D 53/00 (2006.01)
G01N 33/18 (2006.01)
Priorité
FR 1760969 21.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/078078 15.10.2018
Publication PCT
WO2019/101442 31.05.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  6. 19 oct. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  7. 19 oct. 2022

    Transféré

    Titulaire
    SUEZ Groupe, 16 Place de I'Iris - Tour CB21, 92040 Paris la Défense CEDEX, France → Suez International, Tour CB21, 16 place de l'Iris, 92040 Paris la Défense Cedex, France

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

  8. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

2 entrées antérieures
  1. 7 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.10.2021

  2. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Inventeur

GRIMAUD, Claude

78450 Villepreux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.