DISPOSITIF D'ECLAIRAGE FACILITANT LA LECTURE
Brevet européen · EP3714661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3714661
- Numéro de demande
- EP18762368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2018
- Publié
- 30 sept. 2020
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H05B 45/37 (2020.01)H05B 45/10 (2020.01)
- Priorité
- FR 1701200 20.11.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/052012 03.08.2018
- Publication PCT
- WO2019/097128 23.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 27 oct. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.10.2023
- 27 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- Université de Rennes 1, 2, rue du Thabor, 35000 Rennes, France, Le Floch, Albert, 20 square Marcel Bouget, 35700 Rennes, France → Le Floch, Albert, 20 square Marcel Bouget, 35700 Rennes, France, Université de Rennes, Campus de Beaulieu, 263 avenue du Général Leclerc, CS 74205, 35042 Rennes, France
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.10.2023
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 17 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.01.2023
1 entrée antérieure
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
35000 Rennes, FR
35700 Rennes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.