KOSMETIKUM

Brevet européen · EP3714863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3714863
Numéro de demande
EP18884362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2018
Publié
30 sept. 2020
Délivré
17 juil. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/02 (2006.01)
A61K 8/19 (2006.01)
A61K 8/24 (2006.01)
A61K 8/26 (2006.01)
A61K 8/27 (2006.01)
A61K 8/29 (2006.01)
A61Q 1/12 (2006.01)
C09K 11/77 (2006.01)
C09K 11/57 (2006.01)
Priorité
JP 2017228997 29.11.2017
JP 2018055011 22.03.2018
JP 2018106090 01.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/035054 21.09.2018
Publication PCT
WO2019/106920 06.06.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  2. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Sakai Chemical Industry Co., Ltd.

5-2, Ebisujima-cho, Sakai-ku, Sakai-shi, Osaka 590-8502, JP

Inventeur

KOIZUMI, Hisao

Sakai-shi Osaka 590-0985, JP

OGATA, Nanae

Sakai-shi Osaka 590-0985, JP

ISHIKAWA, Momoko

Sakai-shi Osaka 590-0985, JP

MORI, Kenji

Sakai-shi Osaka 590-0985, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.