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Brevet européen · EP3715688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715688
Numéro de demande
EP19165432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2019
Publié
30 sept. 2020
Délivré
28 avr. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
F16K 27/06 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
G01F 1/66 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  3. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Huber, Wolfgang

6333 Hünenberg See

Petry, Karl-Heinz

8864 Reichenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.