PUCE DE CIRCUIT INTÉGRÉ PHOTONIQUE

Brevet européen · EP3715925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3715925
Numéro de demande
EP20163751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2020
Publié
30 sept. 2020
Délivré
24 avr. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/122 (2006.01)
G02B 6/136 (2006.01)
G02B 6/30 (2006.01)
G02B 6/34 (2006.01)
H01L 33/58 (2010.01)
H01L 33/62 (2010.01)
G02B 6/12 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
FR 1903064 25.03.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

STMicroelectronics S.r.l.

Via C. Olivetti, 2, 20864 Agrate Brianza (MB), IT

Inventeur

MAGGI, Luca

23852 GARLATE, IT

BOEUF, Frederic

38420 LE VERSOUD, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.