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Brevet européen · EP3716269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3716269
Numéro de demande
EP20166375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
30 sept. 2020
Délivré
13 nov. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10L 21/02 (2013.01)
H04R 1/02 (2006.01)
H04R 1/40 (2006.01)
G10L 21/0316 (2013.01)
G10L 25/51 (2013.01)
H04R 3/00 (2006.01)
G06F 3/16 (2006.01)
Priorité
US 201962824608 P 27.03.2019
JP 2020006980 20.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Panasonic Holdings Corporation

1006, Oaza Kadoma Kadoma-shi, Osaka 571-8501, JP

Inventeur

NOMURA, Kazuya

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

FURUKAWA, Hiroki

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

KANAMORI, Takeo

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

YUZURIHA, Shinichi

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.