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Brevet européen · EP3716609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3716609
Numéro de demande
EP19213387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2019
Publié
30 sept. 2020
Délivré
20 juil. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/232 (2006.01)
H04N 5/225 (2006.01)
Priorité
JP 2019065758 29.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  3. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Titulaire

SMK Corporation

5-5 Togoshi 6-chome Shinagawa-ku, Tokyo 142-8511, JP

Inventeur

KAWASAKI, Motohiro

Shinagawa-ku, Tokyo 142-8511, JP

MOTOHASHI, Kazutaka

Shinagawa-ku, Tokyo 142-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.