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Brevet européen · EP3717113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3717113
Numéro de demande
EP18815297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2018
Publié
7 oct. 2020
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08G 65/00 (2006.01)
C08G 65/332 (2006.01)
Priorité
GB 201719846 29.11.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/053452 29.11.2018
Publication PCT
WO2019/106366 06.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.08.2026

  2. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

LI, Xin

Cambridge Cambridgeshire CB22 3AT, GB

SMITH, Clive A.

Cambridge Cambridgeshire CB22 3AT, GB

CLAY, Alexandra

Haverhill Suffolk CB9 9HD, GB

PILKINGTON, Colin

London Greater London N7 9JG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.