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Brevet européen · EP3717113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717113
- Numéro de demande
- EP18815297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08G 65/00 (2006.01)C08G 65/332 (2006.01)
- Priorité
- GB 201719846 29.11.2017
- Demande PCT
- PCT/GB2018/053452 29.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/106366 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.08.2026
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
LI, Xin
Cambridge Cambridgeshire CB22 3AT, GB
SMITH, Clive A.
Cambridge Cambridgeshire CB22 3AT, GB
CLAY, Alexandra
Haverhill Suffolk CB9 9HD, GB
PILKINGTON, Colin
London Greater London N7 9JG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.