TÊTE D'APPLICATION COMPRENANT UN SYSTÈME DE COUPE A COMMANDE INTÈGRE EN TRANSLATION ET EN ROTATION
Brevet européen · EP3717215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717215
- Numéro de demande
- EP18867315
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/38 (2006.01)B29C 70/54 (2006.01)
- Priorité
- FR 1701248 27.11.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/000255 23.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/102082 31.05.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
COUDURIER, Julien
56100 Lorient, FR
GAILLARD, Loïc
56600 Lanester, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.