KRÖPFUNG MIT GEKANTETEM SCHOTTBLECH

Brevet européen · EP3717716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3717716
Numéro de demande
EP18822272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2018
Publié
7 oct. 2020
Délivré
2 oct. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 21/04 (2006.01)
B23K 31/02 (2006.01)
E02F 3/38 (2006.01)
B23K 101/18 (2006.01)
B23K 101/28 (2006.01)
Priorité
DE 102017128174 28.11.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/082791 28.11.2018
Publication PCT
WO2019/105981 06.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

Schwing GmbH

Heerstrasse 9-27, 44653 Herne, DE

Inventeur

JASNIEWICZ, Thomas

58089 Hagen, DE

SEGSCHNEIDER, Bernd

44227 Dortmund, DE

CHEN, Zhiming

40477 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.