BESCHICHTETE ROHRLEITUNG
Brevet européen · EP3717821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717821
- Numéro de demande
- EP18821816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2018
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 29 déc. 2021
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 59/14 (2006.01)F16L 59/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201719831 29.11.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/062870 28.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/108669 06.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 9 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 29 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
Parties
Inventeur
HOBBS, John Martin
Katy TX 77449, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.