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Brevet européen · EP3717971 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3717971
- Numéro de demande
- EP19732288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2019
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G03H 1/00 (2006.01)G03H 1/08 (2006.01)G03H 1/22 (2006.01)G03H 1/02 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201811738 18.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/065401 12.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/015933 23.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 2 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Inventeur
Milton Keynes MK5 8PG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.