ELEKTRISCHER ISOLATOR
Brevet européen · EP3719370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3719370
- Numéro de demande
- EP19275042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2019
- Publié
- 7 oct. 2020
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 13/11 (2006.01)F16L 25/03 (2006.01)B64D 37/32 (2006.01)B64F 1/00 (2024.01)F16L 21/00 (2006.01)F16L 21/02 (2006.01)F16L 25/01 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
BERNARD, James William
Solihull, West Midlands, GB
POLLITT, Will
Solihull, West Midlands, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.