FESTE ORALE NIKOTINFORMULIERUNG
Brevet européen · EP3720496 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720496
- Numéro de demande
- EP18821993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 5 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 47/02 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 31/465 (2006.01)A61P 25/34 (2006.01)
- Priorité
- DK PA201770926 08.12.2017
- Demande PCT
- PCT/DK2018/050336 07.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/110073 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 5 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
Parties
Inventeur
NIELSEN, Bruno Provstgaard
7100 Vejle, DK
NIELSEN, Kent Albin
7100 Vejle, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.