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Brevet européen · EP3720521 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3720521
Numéro de demande
EP18839919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
10 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
A47F 5/00 (2006.01)
A45F 3/04 (2006.01)
A45F 3/14 (2006.01)
A45C 13/02 (2006.01)
A45C 11/00 (2006.01)
A61J 1/10 (2006.01)
A61J 7/00 (2006.01)
A61J 15/00 (2006.01)
Priorité
NL 2020022 05.12.2017
Demande PCT
PCT/NL2018/050813 05.12.2018
Publication PCT
WO2019/112429 13.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  6. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Inventeur

VAN KINDEREN, Sencha

3584 CT Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.