LEITFÄHIGE SCHALTUNG
Brevet européen · EP3720543 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720543
- Numéro de demande
- EP18829208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61N 1/04 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 201720164 04.12.2017GB 201815690 26.09.2018GB 201818461 13.11.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083506 04.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/110595 13.06.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 14 nov. 2023
Transféré
- Titulaire
- Atlantic Therapeutics Group Limited, Unit 10, Oranmore Business Park, Oranmore, Galway H91V298, Irlande → Atlantic Therapeutics Limited, Unit 10, Oranmore Business Park, Oranmore, H91V298 Galway, Irlande
Publié dans Swissreg le 14.11.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 28 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 25 mai 2022
Titulaire
- Titulaire
- Atlantic Therapeutics Group Limited, Parkmore Business Park West, Galway, Irlande → Atlantic Therapeutics Group Limited, Unit 10, Oranmore Business Park, Oranmore, Galway H91V298, Irlande
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
1 entrée antérieure
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
Newmarket Suffolk CB8 9PG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.