TÊTE D'ALÉSAGE
Brevet européen · EP3720637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3720637
- Numéro de demande
- EP18811027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23B 27/10 (2006.01)B23B 29/034 (2006.01)B23B 51/06 (2006.01)B23B 51/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1761658 05.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083222 30.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/110452 13.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
JAEGER, Claude
67700 Monswiller, FR
HOPFNER, Sébastien
67440 Thal Marmoutier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.