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Brevet européen · EP3721033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721033
Numéro de demande
EP17849832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2017
Publié
14 oct. 2020
Délivré
29 déc. 2021
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 63/20 (2006.01)
E05B 63/00 (2006.01)
E05B 59/00 (2006.01)
E05B 47/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2017/000276 06.12.2017
Publication PCT
WO2019/111284 13.06.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Titulaire

CISA S.P.A.

Cisa S.p.a.

Via Guglielmo Oberdan 42, 48018 Faenza, IT

Inventeur

FUSTINI, Fausto

48014 Castel Bolognese, IT

MENEGOLO, Luca

48018 Faenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.