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Brevet européen · EP3721103 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721103
- Numéro de demande
- EP18829206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 23 mars 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 19/24 (2006.01)F16C 19/38 (2006.01)F16C 19/54 (2006.01)F03D 80/70 (2016.01)
- Priorité
- DE 102017128949 06.12.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/083443 04.12.2018
- Publication PCT
- WO2019/110566 13.06.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
BOCHERT, Jan-Peter
59609 Anröchte, DE
FRONING, Stephan
58239 Schwerte, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.