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Brevet européen · EP3721104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3721104
Numéro de demande
EP18826969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2018
Publié
14 oct. 2020
Délivré
8 févr. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 19/28 (2006.01)
F16C 19/36 (2006.01)
F16C 19/38 (2006.01)
F16C 33/64 (2006.01)
F16C 19/54 (2006.01)
F16C 33/52 (2006.01)
F16C 33/48 (2006.01)
F03D 80/70 (2016.01)
Priorité
DE 102017128951 06.12.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/083439 04.12.2018
Publication PCT
WO2019/110562 13.06.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  3. 8 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

Parties

Inventeur

BOCHERT, Jan-Peter

59609 Anröchte, DE

FRONING, Stephan

58239 Schwerte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.