ROULEMENT A ROULEAUX EN CHEVRONS
Brevet européen · EP3721105 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721105
- Numéro de demande
- EP18819545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2018
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16C 19/36 (2006.01)F16C 33/30 (2006.01)F16C 33/58 (2006.01)F16C 33/36 (2006.01)
- Priorité
- FR 1761592 04.12.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/053013 27.11.2018
- Publication PCT
- WO2019/110891 13.06.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 20 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- Dubus, Jérôme, 32 bis Montée de Marlioz, 73100 Aix les Bains, France → Alt Bearings, 330 Voie Nicolas Copernic, 73800 Sainte-Hélène-du-Lac, France
Publié dans Swissreg le 20.10.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 28 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
2 entrées antérieures
- 7 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 07.08.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
73100 Aix les Bains, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.