PLANETENGETRIEBE MIT FESTER ÜBERSETZUNG
Brevet européen · EP3721115 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3721115
- Numéro de demande
- EP19745034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2019
- Publié
- 14 oct. 2020
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16H 1/28 (2006.01)F16H 57/08 (2006.01)F16H 57/021 (2012.01)
- Priorité
- BG 11277018 11.07.2018
- Demande PCT
- PCT/BG2019/000016 01.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/010413 16.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 30 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
1715 Sofia, BG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.